Produits finis normalisés NF U44-095 « Amendements organiques : composts contenant des matières d’intérêt agronomique, issues du traitement des eaux

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Rappel Norme NF U44-095 : [[1]]


DENOMINATIONS ET SPECIFICATIONS :

La norme comporte deux dénominations possibles, selon que le procédé de fabrication du produit comporte l’ajout d’engrais ou non :

- « Compost contenant des MIATES » = Classe A. Les seules matières premières admissibles sont des MIATES et un co-composant1 .

- « Compost contenant des MIATES avec engrais» = Classe B. Les seules matières premières admissibles sont des MIATES et un co-composant(1), complémentés après compostage par un engrais CE ou conforme à une norme rendue d’application obligatoire. Le mode d’obtention est obligatoirement le compostage ou la méthanisation suivie d’un compostage.

(1)Matières exclusivement végétales, brutes ou transformées par compostage ou méthanisation, et éventuellement de fraction fermentescible des ordures ménagères et/ou de déjections animales.

Les MIATES utilisables comme matières premières doivent être conformes à la réglementation en vigueur pour l’épandage agricole et respecter en particulier les teneurs limites en éléments traces de l’arrêté du 08/01/98 relatif à l’épandage des boues urbaines.


INNOCUITE :

Cette norme fixe des teneurs limites en éléments traces (ETM), en composés traces organiques (CTO) et en micro-organismes. Elle impose aussi des flux maximum annuels moyens sur 10 ans pour les ETM et les CTO qui doivent être utilisés pour déterminer la dose maximale préconisée du produit. Les teneurs en inertes du produit doivent être déclarées et conformes à des seuils limites.


TYPE ET FREQUENCE DES ANALYSES


MATIERES PREMIERES : L’exploitant doit disposer des résultats d’analyses des MIATES, selon les fréquences de l’Arrêté du 08/01/1998. La norme NF U44-095 souligne que, compte tenu de l’absence de critères réglementaires sur certaines matières premières, il est conseillé de réaliser des analyses sur toutes les matières premières.


PRODUIT FINI :

- La vérification de la conformité des produits à la norme doit se faire sur chaque lot commercialisable. Contrôle mini mal de conformité aux spécifications de la norme : ORG2A+NO3+NUREIQUE2+ETM9+MPO+INERTES+PATHO4.

- De nouvelles analyses doivent être systématiquement réalisées lors de tout changement de type et/ou de caractéristiques de matières premières.Contrôle complet de conformité et éléments de marquage : ORG3D + NUREIQUE2 + PATHO4.

- La fréquence d’analyse des produits doit être au minimum (Tableau 1) : > Trimestrielle pour les paramètres déclarables (sauf tests de minéralisation et stabilité biologique > Semestrielle pour les éléments traces et les paramètres microbiologiques > Annuelle pour les micropolluants organiques et les tests de minéralisation et la stabilité biologique

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